Lyon 7° - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - STEF-TFE - Arrêté - (sans annexe)

Corbas - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement LAVARHONE - Arrêté - (sans annexe)

Saint Priest - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Debeaux - Arrêté - (sans annexe)

Vaulx en Velin - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Essilor international - Arrêté - (sans annexe)

Lyon - CNIL - Gestion de l'orientation professionnelle suite à inaptitude physique - Arrêté - (sans annexe)

Lyon - CNIL - Alchemy - Arrêté - (sans annexe)

Lyon - CNIL - Site internet PRO ACT - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 8° - Plan local d'urbanisme de la communauté urbaine de Lyon - Révision simplifiée n° 1 - Enquête publique - Construction d'un institut médico-éducatif (centre ADAPEI) rue de Surville sur le site du centre hospitalier Saint Jean de Dieu - Arrêté - (sans annexe)

Contrat de financement de 15 millions d'euros auprès de la Banque européenne d'investissement pour le financement des équipements du budget annexe de l'assainissement - Arrêté - (sans annexe)

Contrat de financement de 69 912 248 euros auprès de DEXIA pour le financement des investissements du budget principal - Arrêté - (sans annexe)

Bron - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente des lots n° 736 et 836 dépendant de la copropriété Le Terraillon située 28, rue Hélène Boucher et appartenant aux époux Kurnaz - Arrêté - (sans annexe)

Chassieu - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement SLII - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 8° - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble situé rue des Hérideaux, quartier de Montplaisir et appartenant à la société civile Immobilière FMK - Arrêté - (sans annexe)

Saint Priest - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement AXE Environnement - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 7° - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Part Dieu Automobiles - Arrêté - (sans annexe)

Oullins - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Citroën Alvergnat - Arrêté - (sans annexe)

Mions - Désignation de membres du jury ad hoc  pour une mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de voiries, de réseaux et d'espaces publics dans le cadre du projet de réaménagement du quartier Joliot Curie - Arrêté - (sans annexe)

Saint Cyr au Mont d'Or - Exercice du droit de préemption à l'occasion de la vente de l'immeuble sis 4-6, rue Ampère et appartenant aux consorts Braymand - Arrêté - (sans annexe)

Saint Cyr au Mont d'Or - Exercice du droit de préemption à l'occasion de la vente d'un immeuble sis 1, rue Ampère et appartenant aux consorts Braymand - Arrêté - (sans annexe)

Villeurbanne - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble situé 17, rue du Vert Buisson et appartenant à madame Carole Martin - Arrêté - (sans annexe)

Décines Charpieu - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un terrain nu situé au lieudit Les six noyers et appartenant à l'indivision Lombardi-Ollier-Forey - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 9° - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble 20, rue des Deux Amants et appartenant aux consorts Chosalland - Arrêté - (sans annexe)

Contrat de refinancement auprès de la caisse d'épargne Rhône-Alpes - Arrêté - (sans annexe)

Meyzieu - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - SAS CAPLA - Arrêté - (sans annexe)

Chassieu - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement AMD - Arrêté - (sans annexe)

La Mulatière - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Aquarium du Grand Lyon - Arrêté - (sans annexe)

Oullins - Arrêté  modificatif à l'arrêté n° 2007-08-03-R-0222‑ Régie d'avances et de recettes prolongée auprès de la mission déplacement (délégation générale au développement urbain - direction des politiques d'agglomération) pour la perception et le paiement des recettes et des charges du parc public de stationnement Arlès Dufour - Complément de mode de recouvrement - Arrêté - (sans annexe)