Vénissieux - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement SITA MOS - Arrêté - (sans annexe)

Villeurbanne - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Clinique du Tonkin - Arrêté - (sans annexe)

Désignation de membres de la commission composée en jury pour un marché de conception - Réalisation pour la rénovation lourde du tunnel de la Croix-Rousse - Arrêté - (sans annexe)

Création d'une régie d'avances auprès du Cabinet du président pour le paiement des dépenses inhérentes au fonctionnement d'une délégation de la communauté urbaine de Lyon conduite par M. Jean-Pierre Calvel, vice-président, en déplacement à Cannes, dans le cadre du Mapic - Arrêté - (sans annexe)

Création d'une régie d'avances auprès de la direction générale pour le paiement des dépenses inhérentes au fonctionnement d'une délégation de la communauté urbaine de Lyon conduite par M. Gérard Claisse, vice-président, en déplacement à Paris, dans le cadre des 8èmes rencontres nationales des Conseils de développement - Arrêté - (sans annexe)

Dardilly - Exercice du droit de préemption à l'occasion de la vente du lot n° 10 (local commercial) de la copropriété du centre commercial de la Porte de Lyon et appartenant à l'Union de coopérative agricole la Maison des caves beaujolaises - Arrêté - (sans annexe)

Emprunt obligataire arrangé par les banques HSBC France et Natixis - Mandat - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 1er - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un lot de copropriété correspondant à un emplacement de stationnement couvert dépendant de l'immeuble sis 33, rue de Crimée et appartenant à Mme Véronique Schmitt - Arrêté - (sans annexe)

Délégation de signature attribuée aux fonctionnaires - Arrêté - Annexe

Délégation de signature attribuée aux fonctionnaires - Arrêté - Annexe

Création d'une régie d'avances temporaire auprès de la direction générale pour le paiement de dépenses inhérentes au fonctionnement d'une délégation de la communauté urbaine de Lyon conduite par messieurs Jean Michel Daclin et Gilles Vesco, vice-présidents, en déplacement à Gdansk (Pologne) - Arrêté - (sans annexe)

Bron - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Martin - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 9° - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Bayer Cropscience Saint Pierre - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 9° - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Bayer Cropscience Dargoire - Arrêté - (sans annexe)

Décines Charpieu - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement BMW Alain Verne - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 6° - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Garage Métropole - Arrêté - (sans annexe)

Villeurbanne - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Garage Berthaut - Arrêté - (sans annexe)

Chassieu - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Cummins France SA - Arrêté - (sans annexe)

Corbas - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement  Winkanton - Arrêté - (sans annexe)

Villeurbanne - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Garage PAX Diesel - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 9° - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Carrosserie Zone rouge - Arrêté - (sans annexe)

Pierre Bénite - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Ford Horizon Sud - Arrêté - (sans annexe)

La Tour de Salvagny - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Garage Clavier - Arrêté - (sans annexe)

Meyzieu - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Garage Toledo - Arrêté - (sans annexe)

Limonest - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Automotion - Arrêté - (sans annexe)

Marcy l'Etoile - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public  - Garage de l'Etoile - Arrêté - (sans annexe)

Saint Genis Laval - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Saint Genis Auto services - Arrêté - (sans annexe)

Vénissieux - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Garage Boumard - Arrêté - (sans annexe)

Tassin la Demi Lune - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Garage Besson - Arrêté - (sans annexe)

Tassin la Demi Lune - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Tassin Automobiles SA - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 6° - Désignation de membres de la commission composée en jury pour une procédure d'appel d'offres restreinte en maîtrise d'oeuvre pour le marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'espace Brotteaux à Lyon 6ème - Arrêté - (sans annexe)

Désignation de membres du jury ad hoc pour l'aménagement de la place Jules Ferry à Caluire et Cuire - Opération ligne forte C1 Part-Dieu - Arrêté - (sans annexe)

Saint Priest - Désignation de membres de la commission composée en  jury pour un appel d'offres ouvert - Voiries de desserte Renault Truck - Arrêté - (sans annexe)

Collonges au Mont d'Or - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de parcelles de terrain situées rue des Sablières et appartenant à la société des pétroles Shell - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 7° - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble situé 50, cours Gambetta et appartenant à la SCI 50 MGM - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 6° - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble situé 36, rue Notre Dame et appartenant à monsieur Luc Xavery - Arrêté - (sans annexe)

Vaulx en Velin - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Idéal - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 7° - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Dépôt pétrolier de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

Meyzieu - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - DLM SAS - Arrêté - (sans annexe)

Vaulx en Velin - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Imprimerie de l'Est lyonnais - Arrêté - (sans annexe)

Vaulx en Velin - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - AD Rhône Busnengo - Arrêté - (sans annexe)

Emprunt obligataire groupé coté des communauté urbaines de France 2007 arrangé par les banques HSBC et Natixis - Participation de la Communauté urbaine pour le financement des équipements du budget principal - Arrêté - (sans annexe)