Pierre Bénite - Haute Roche 2 - Désignation des membres du jury pour une procédure d’appel d’offres restreint en maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des espaces publics et extérieurs - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 8° - Exercice du droit de préemption à l'occasion de la vente d'un immeuble situé 3, rue du professeur Joseph Nicolas et appartenant aux consorts Perrone - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 7° - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble situé 30, rue du Béguin et appartenant à l'indivision Génin-Lepercq - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 2° - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble situé 16, rue de la Barre appartenant à M. et Mme Vincent Neyret - Arrêté - (sans annexe)

Délégation de signature attribuée aux fonctionnaires - Arrêté - Annexe

Lyon 8° - Exercice du droit de préemption à l'occasion de la vente d'un immeuble situé 124, avenue des Frères Lumière et appartenant aux consorts Biol - Arrêté - (sans annexe)

Villeurbanne - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un tènement industriel situé 59, rue Antoine Primat et 5, rue Berthelot, appartenant à la SCI Primat et la SCI GPI - Arrêté - (sans annexe)

Bron - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de locaux (lots n° 171 et 358) dépendant d'un immeuble en copropriété situé 11, rue Guynemer et appartenant aux époux Bradai - Arrêté - (sans annexe)

Création d'une régie d'avances temporaire auprès de la direction générale pour le paiement de dépenses inhérentes au fonctionnement d'une délégation de la communauté urbaine de Lyon conduite par monsieur Jacky Darne et madame Nadine Gelas, vice-présidents, en déplacement à Documenta Kassel (Biennale d'art contemporain) à Kassel (Allemagne) - Arrêté - (sans annexe)

Régie d'avances temporaire auprès de la direction générale pour le paiement des dépenses inhérentes au fonctionnement d'une délégation de la communauté urbaine de Lyon conduite par monsieur Jacky Darne et madame Nadine Gelas, vice-présidents, en déplacement à Documenta Kassel (biennale d'art contemporain) à Kassel (Allemagne) - Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant - Arrêté - (sans annexe)

Régie de recettes auprès du service de mission grands projets pour l'encaissement des droits d'accès au boulevard périphérique nord ‑ Cessation de fonction des mandataires suppléants - Arrêté - (sans annexe)

Arrêté modificatif à l'arrêté n° 2002-08-20-R-0185 - Régie de recettes auprès du service de mission grands projets pour l'encaissement des droits d'accès au boulevard périphérique nord - Nomination d'un nouveau mandataire suppléant - Arrêté - (sans annexe)

Création d'une régie d'avances temporaire auprès de la direction générale pour le paiement de dépenses inhérentes au fonctionnement d'une délégation de la communauté urbaine de Lyon conduite par M. Jean-Michel Daclin, vice-président, en déplacement à Philadelphie, New York et Montréal (USA et Canada) - Arrêté - (sans annexe)

Régie d'avances temporaire auprès de la direction générale pour le paiement des dépenses inhérentes au fonctionnement d'une délégation de la communauté urbaine de Lyon conduite par M. Jean-Michel Daclin, vice-président, en déplacement à Philadelphie, New York et Montréal (USA et Canada) ‑ Nomination du régisseur titulaire - Arrêté - (sans annexe)

Désignation du représentant du président de la communauté urbaine de Lyon au comité de pilotage de la charte de coopération pour la valorisation des déchets - Arrêté - (sans annexe)

Délégation de signature attribuée à M. Jacky Darne, vice-président - Arrêté - (sans annexe)

Délégation de signature attribuée à M. Jean-Pierre Calvel, vice-président - Arrêté - (sans annexe)

Délégation de signature attribuée aux fonctionnaires - Arrêté - Annexe

Lyon 7° - Exercice du droit de préemption à l'occasion de la vente d'un immeuble sis 50, cours Gambetta et appartenant à la SCI 50 MGM - Arrêté - (sans annexe)

Saint Genis Laval - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble situé chemin de la Mouche et appartenant à la SCI des usines de la Mouche - Arrêté - (sans annexe)

Lyon - Désignation de membres du jury ad hoc pour une procédure d'appel d'offres restreint en vue de l'attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du restaurant administratif de la communauté urbaine de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

Régie de recettes prolongée auprès de la direction de la propreté pour l'encaissement des droits d'accès au déchèteries ‑ Nomination des mandataires pour la déchèterie de Genas - Arrêté - (sans annexe)

Givors, Grigny - Régie de recettes prolongées auprès de la direction de la propreté pour l'encaissement des droits d'accès aux déchèteries ‑ Nomination des mandataires - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 7°, Villeurbanne - Régie de recettes prolongées auprès de la direction de la propreté pour l'encaissement des droits d'accès aux déchèteries ‑ Nomination des mandataires - Arrêté - (sans annexe)

Rillieux la Pape, Neuville sur Saône - Régie de recettes prolongée auprès de la direction de la propreté pour l'encaissement des droits d'accès aux déchèteries ‑ Nomination des mandataires - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 9° - Régie de recettes prolongées auprès de la direction de la propreté pour l'encaissement des droits d'accès aux déchèteries ‑ Nomination des mandataires - Arrêté - (sans annexe)

Décines Charpieu, Pierre Bénite, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux - Régie de recettes auprès de la direction de la propreté pour l'encaissement des droits d'accès aux déchèteries ‑ Nomination des mandataires - Arrêté - (sans annexe)

Champagne au Mont d'Or, Francheville, Saint Genis les Ollières - Régie de recettes prolongée auprès de la direction de la propreté pour l'encaissement des droits d'accès au déchèteries - Nomination des mandataires - Arrêté - (sans annexe)

Villeurbanne - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un tènement immobilier situé 252, rue Léon Blum et appartenant aux époux Mazarian - Arrêté - (sans annexe)

Vaulx en Velin - Exercice du droit de préemption à l'occasion de la demande d'acquisition d'un immeuble situé 78, avenue Roger Salengro et appartenant aux consorts Degano - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 3° - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de deux lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 200, rue de Créqui et appartenant à M. Michaël Pellat - Arrêté - (sans annexe)

Réduction de marge d'un emprunt à taux variable auprès du Crédit Mutuel au budget principal - Arrêté - (sans annexe)

Oullins - Arrêté modificatif à l'arrêté n° 2007‑08‑03‑R‑0222 - Création d'une régie d'avances et de recettes prolongée auprès de la mission déplacement (délégation générale au développement urbain - direction des politiques d'agglomération) pour la perception et le paiement des recettes et des charges du parc public de stationnement Arlès Dufour - Arrêté - (sans annexe)

Oullins - Arrêté modificatif à l'arrêté 2007‑08‑03‑R‑0223 - Régie d'avances et de recettes prolongée auprès de la mission déplacements (délégation générale au développement urbain‑ direction des politiques d'agglomération) pour la perception et le paiement des recettes et des charges du parc public de stationnement Arlès Dufour‑ Nomination du régisseur titulaire et des régisseurs mandataires - Arrêté - (sans annexe)

Arrêté modificatif à l'arrêté n° 2007-09-14-R-0246 relatif à la régie de recettes auprès du service de mission grands projets pour l'encaissement des droits d'accès au boulevard périphérique nord - Cessation de fonction des mandataires suppléants - Arrêté - (sans annexe)