Délégation de signature attribuée à M. Martial Passi, vice-président - Arrêté - (sans annexe)

Caluire et Cuire - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'une parcelle de terrain située 11, chemin Jean Petit et appartenant à Mme Martine Geoffray - Arrêté - (sans annexe)

Saint Priest - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de locaux (lots n° 105, 109 et 116) dépendant de l'ensemble immobilier en copropriété situé 31, 2° avenue, Cité Berliet, ilôt 18 la Grande Maison et 32-36 8° Rue et appartenant à M. Pierre Saldana  et Mlle Maud Geoffroy - Arrêté - (sans annexe)

Villeurbanne - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble sis 103, rue des Jardins et appartenant aux consorts Navarro - Arrêté - (sans annexe)

Arrêté modificatif - Désignation des représentants de la communauté urbaine de Lyon au comité technique paritaire - Arrêté - (sans annexe)

Villeurbanne - Arrêté modificatif à l'arrêté n° 2007-03-30-R-0088 en date du 30 mars 2007 - Désignation de membres de la commission siègeant en jury pour l'attribution d'un marché de conception-réalisation, après appel d'offres restreint, relatif à la construction de la station d'épuration de la Feyssine - Arrêté - (sans annexe)

Création d'une régie d'avances auprès du cabinet du président pour le paiement des dépenses inhérentes au fonctionnement d'une délégation de la communauté urbaine conduite par M. le président Gérard Collomb en déplacement à Bruxelles (Belgique) - Arrêté - (sans annexe)

Régie d'avances temporaires, auprès du cabinet du président, pour le paiement des dépenses inhérentes au fonctionnement d'une délégation de la communauté urbaine de Lyon, conduite par M. le président Gérard Collomb en déplacement à Bruxelles (Belgique) - Nomination du régisseur titulaire - Arrêté - (sans annexe)

Création d'une régie d'avances temporaire auprès de la direction générale pour le paiement des dépenses inhérentes au déplacement à Cannes, dans le cadre du festival, d'une délégation de la communauté urbaine conduite par M. Jacky Darne et Mme Nadine Gelas,  vice-présidents - Arrêté - (sans annexe)

Régie d'avances temporaire auprès de la direction générale pour le paiement des dépenses inhérentes au déplacement à Cannes, dans le cadre du festival, d'une délégation de la communauté urbaine conduite par M. Jacky Darne et Mme Nadine Gelas vice-présidents - Nomination du régisseur - Arrêté - (sans annexe)

Bron - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de locaux (lots n° 912 et 976) dépendant d'un immeuble en copropriété situé 25, rue Jules Védrines et appartenant aux époux Tunay - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 1er - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Boutonnerie lyonnaise - Arrêté - (sans annexe)

Chassieu - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Société STAL - Arrêté - (sans annexe)

Vaulx en Velin - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Citroën - Arrêté - (sans annexe)

Délégations provisoires en l'absence de MM. Reppelin et Lambert, vice-présidents - Arrêté - (sans annexe)

Réduction de la marge d'un emprunt à taux révisable auprès du Crédit Lyonnais pour le compte de Europaïsche Hypothekenbank au budget principal - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 3° - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un lot de copropriété à usage de logement dépendant de l'immeuble situé 202, rue de Créqui et appartenant à Mlle Laurence Morel - Arrêté - (sans annexe)

Caluire et Cuire - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'une parcelle de terrain située lieu-dit Terre des Lièvres et appartenant aux consorts Bellongeat-Garnier - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 3° - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente du tènement immobilier situé 48, rue Antoine Charial et appartenant à M. Pierre Prévot - Arrêté - (sans annexe)

Délégation de signature attribuée aux fonctionnaires - Arrêté - Annexe

Albigny sur Saône, Bron, Cailloux sur Fontaines, Caluire et Cuire, Champagne au Mont d'Or, Charbonnières les Bains, Charly, Chassieu, Collonges au Mont d'Or, Corbas, Couzon au Mont d'Or, Craponne, Curis au Mont d'Or, Dardilly, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fleurieu sur Saône, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Francheville, Genay, Irigny, Jonage, La Mulatière, La Tour de Salvagny, Limonest, Lyon 1er, Lyon 2°, Lyon 3°, Lyon 4°, Lyon 5°, Lyon 6°, Lyon 7°, Lyon 8°, Lyon 9°, Marcy l'Etoile, Meyzieu, Mions, Montanay, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Poleymieux au Mont d'Or, Rillieux la Pape, Rochetaillée sur Saône, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Saint Germain au Mont d'Or, Saint Priest, Saint Romain au Mont d'Or, Sainte Foy lès Lyon, Sathonay Camp, Sathonay Village, Solaize, Tassin la Demi Lune, Vaulx en Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne - Plan local d'urbanisme de la communauté urbaine de Lyon - Procédure de mise à jour n° 2 - Arrêté - Annexe

Caluire et Cuire - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Association protestante de Lyon - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 8° - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Centre Léon Bérard - Arrêté - (sans annexe)

Bron - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Région de gendarmerie Rhône-Alpes - Arrêté - (sans annexe)

Meyzieu - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public Usines Desautel SAS - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 6° - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public ‑ Etablissement Areva NP - Arrêté - (sans annexe)

Corbas - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Renault Trucks - Arrêté - (sans annexe)

Tassin la Demi Lune - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissements René Collet - Arrêté - (sans annexe)