Caluire et Cuire - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Société nouvelle auto garage Caluire - Arrêté - (sans annexe)

Oullins - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Garage Pont Blanc Auto - Arrêté - (sans annexe)

Meyzieu - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - CM Maxauto - Arrêté - (sans annexe)

Rillieux la Pape - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Garage du Bocage - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 9° - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Mercedes Benz Lyon - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 7° - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Garage Coquard - Arrêté - (sans annexe)

Vénissieux - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Garage Guy Boyer - Arrêté - (sans annexe)

Meyzieu - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Garage Chavot - Arrêté - (sans annexe)

Saint Priest - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Garage Gallien - Arrêté - (sans annexe)

Saint Genis Laval - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Garage Rechagneux - Arrêté - (sans annexe)

Corbas - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - GBS - Arrêté - (sans annexe)

Villeurbanne - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Areva T&D - Arrêté - (sans annexe)

Villeurbanne - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de deux immeubles situés 55 et 57, rue Octavie et appartenant à Mme Raymonde Quillery épouse Soumaille - Arrêté - (sans annexe)

Saint Priest - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de locaux (lots n° 571 et 557) dépendant de l'immeuble en copropriété Les Alpes situé 12, rue Paul Painlevé et appartenant aux consorts Frechard - Arrêté - (sans annexe)

Emprunt obligataire groupé coté des communautés urbaines de France 2006 arrangé par la banque HSBC - Participation de la Communauté urbaine pour le financement des équipements du budget principal - Arrêté - (sans annexe)

CNIL - Galimède Net - Arrêté - (sans annexe)

Fontaines sur Saône - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente  d'un immeuble situé chemin de Montgay et appartenant à la SAS Filying - Arrêté - (sans annexe)

Saint Priest - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de locaux (lots n° 33 et 34) dépendant de l'ensemble immobilier en copropriété situé 23, 16ème rue - Cité Berliet et appartenant à M. Nicolas Jacquin - Arrêté - (sans annexe)

Création d'une régie d'avances auprès de la direction générale pour le paiement des dépenses inhérentes au fonctionnement d'une délégation de la Communauté urbaine, conduite par M. le président Gérard Collomb, en déplacement  à Manchester (Angleterre) - Arrêté - (sans annexe)

Régie d'avances auprès de la direction générale pour le paiement des dépenses inhérentes au fonctionnement d'une délégation de la Communauté urbaine, conduite par M. Gérard Collomb, en déplacement à Manchester (Angleterre) - Nomination du régisseur - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 2° - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble situé 5,rue des Quatre Chapeaux et appartenant à la SCI Les Tulipes - Arrêté - (sans annexe)

Villeurbanne - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble situé 35, 37, rue Octavie et appartenant à Mme Monique Bernard épouse Delatour - Arrêté - (sans annexe)

Vaulx en Velin - Exercice du droit de préemption à l'occasion de la vente d'un tènement immobilier situé 8 à 10, avenue Garibaldi et appartenant à la société Jacomex - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 7° - Exercice du droit de préemption à l'occasion de la vente d'un immeuble sis 120, rue André Bollier et 9, rue Hector Malot et appartenant à M. Robert Louvat - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 8° - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - MV Automobiles - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 8° - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Atelier de photogravure Offset - Arrêté - (sans annexe)

Saint Priest - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Imprimerie FMG - Arrêté - (sans annexe)

Champagne au Mont d'Or - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Peugeot Slica - Arrêté - (sans annexe)

Saint Priest - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - ONET - Arrêté - (sans annexe)

Rillieux la Pape - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - ARPEGE - Arrêté - (sans annexe)

Vénissieux - Autorisation de déversement provisoire des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Association La Roche - Arrêté - (sans annexe)

Vénissieux - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Genay Autos Pièces - Arrêté - (sans annexe)

Saint Priest - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Auchan - Arrêté - (sans annexe)

Ecully - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - CTTN-IREN - Arrêté - (sans annexe)

Saint Genis Laval - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Auchan - Arrêté - (sans annexe)

Ecully - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Carrefour Ecully Grand ouest - Arrêté - (sans annexe)

Caluire et Cuire - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Openly - Arrêté - (sans annexe)

Vénissieux - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - STOCA - Arrêté - (sans annexe)