Saint Priest - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de l'offre d'acquisition de locaux (lots n° 21 et 22) dépendant de l'ensemble immobilier en copropriété situé 20, 2ème avenue - Cité Berliet et appartenant aux époux Cegarra - Arrêté - (sans annexe)

Modification de la désignation des représentants de la communauté urbaine de Lyon au comité d'hygiène et de sécurité - Arrêté - (sans annexe)

Ecully - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente des lots n° 13, 14, 22, 21 et 18 dans un immeuble en copropriété situé 10, impasse route de Paris et appartenant à Mme Catherine Dockes - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 4° - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un tènement immobilier situé impasse Gigodot 25, rue de Belfort et appartenant aux consorts Maison - Arrêté - (sans annexe)

Décines Charpieu - Exercice du droit de préemption à l'occasion de la vente d'un ensemble immobilier situé 55, rue Marceau et appartenant aux consorts Serge et Guy Cathelin et à Mme veuve Cathelin née Villomet - Arrêté - (sans annexe)

La Mulatière - Place Général Leclerc - Aménagement - Marché de maîtrise d'oeuvre - Arrêté - (sans annexe)

Création d'une régie d'avances auprès de la direction générale pour le paiement des dépenses inhérentes au déplacement à Cannes dans le cadre du MIPIM de Mme Arabelle Chambre-Foa - Arrêté - (sans annexe)

Régie d'avances auprès de la direction générale pour le paiement des dépenses inhérentes au déplacement à Cannes, dans le cadre du MIPIM, de Mme Arabelle Chambre-Foa - Nomination du régisseur - Arrêté - (sans annexe)

Vénissieux - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Imprimerie Bretin - Arrêté - (sans annexe)

Champagne au Mont d'Or - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Imprimerie Daniel Boudot - Arrêté - (sans annexe)

Saint Genis Laval - Autorisation de déversement simple des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Sotis - Arrêté - (sans annexe)

Modification de l'arrêté n°2005-09-09-R-|0232 - Régie prolongée auprès de la direction de la propreté pour l'encaissement des droits d'accès aux déchetteries - Suppression d'une nomination de préposé à la déchetterie de Vénissieux - Arrêté - (sans annexe)

Modification de l'arrêté n° 2005-09-09-R-0232 - Régie de recettes prolongée auprès de la direction de la propreté pour l'encaissement des droits d'accès aux déchetteries - Nomination d'un nouveau préposé pour la déchetterie de Vénissieux - Arrêté - (sans annexe)

Modification de l'arrêté n° 2005-09-09-R-0229 - Régie de recettes prolongée auprès de la propreté pour l'encaissement des droits d'accès aux déchetteries - Arrêté - (sans annexe)

Modification de l'arrêté n° 2005-09-09-R-0224 - Régie de recettes prolongée auprès de la direction de la propreté pour l'encaissement des droits d'accès aux déchetteries - Suppression d''une nomination de préposé à la déchetterie de Neuville sur Saône - Arrêté - (sans annexe)

Modification de l'arrêté n° 2005-09-09-R-0221 - Régie de recettes prolongée de la direction de la propreté pour l'encaissement des droits d'accès aux déchetteries - Suppression d'une nomination de préposé à la déchetterie de Genas - Arrêté - (sans annexe)

Avantages sociaux de la fonction publique - Prestations diverses en faveur des agents communautaires - Année 2006 - Modificatif à l'arrêté n° 2006-02-10-R-0050 - Arrêté - (sans annexe)

Création d'une régie d'avance temporaire auprès de la direction générale pour le paiement de dépenses inhérentes au fonctionnement d'une délégation de la communauté urbaine de Lyon conduite par M. le président Gérard Collomb en déplacement en Algérie - Arrêté - (sans annexe)

Régie d'avance temporaire auprès de la direction générale pour le paiement de dépenses inhérentes au fonctionnement d'une délégation de la communauté urbaine de Lyon conduite par M. le président Gérard Collomb en déplacement en Algérie - Nomination des régisseurs titulaire et suppléant - Arrêté - (sans annexe)

Régie de recettes auprès de la direction des systèmes d'information et de télécommunications - Information géographique, pour l'encaissement des droits de délivrance des documents d'urbanisme, des plans cartographiques et photocopies diverses - Nomination de préposés - Arrêté - (sans annexe)

Régie de recettes auprès de la direction des systèmes d'information et de télécommunications - Information géographique, pour l'encaissement des droits de délivrance des documents d'urbanisme, des plans cartographiques et photocopies diverses - Modification du montant de l'encaisse - Arrêté - (sans annexe)

Corbas - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de l'immeuble situé rue Louis Pradel et appartenant à Mme Denise Cappa - Arrêté - (sans annexe)

Vaulx en Velin - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un terrain situé 8, rue Jean Foucaud et appartenant à la SCI Foucaud 8 - Arrêté - (sans annexe)

Saint Fons - Désignation de membres du jury pour une procédure de conception-réalisation pour le traitement des fumées sur la station d'épuration - Modification de l'arrêté n° 2006-01-19-R-0029 - - Arrêté - (sans annexe)

Villeurbanne - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble situé 157, cours Emile Zola et appartenant à la société des pétroles Shell - Arrêté - (sans annexe)

Poleymieux au Mont d'Or - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Base aérienne 942 - Arrêté - (sans annexe)

Villeurbanne - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Messier-Bugatti - Arrêté - (sans annexe)

Vénissieux - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Métaldyne international France SAS - Arrêté - (sans annexe)

Corbas - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Cibévial SA - Arrêté - (sans annexe)

Vénissieux - Autorisation de déversement avec convention des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement public - Etablissement Robert Bosch SAS - Arrêté - (sans annexe)

Mions - Exercice du droit de préemption à l'occasion de la vente d'un terrain situé lieu-dit Mangetemps - les Blés d'Or" et appartenant aux Autoroutes du sud de la France - Arrêté - (sans annexe)

Vaulx en Velin, Villeurbanne - Désignation de membres de la commission siégeant en jury pour la maîtrise d'oeuvre de conception et réalisation pour l'aménagement des avenues Gabriel Péri et Salvador Allende - Modification de l'arrêté n° 2005-05-13-R-0094 - Arrêté - (sans annexe)

Rillieux la Pape - Désignation de membres de la commission siégeant en jury pour un appel d'offres d'ordonnancement, pilotage et coordination pour la requalification des espaces extérieurs Mont-Blanc - 4° tranche - Arrêté - (sans annexe)

Rillieux la Pape - Désignation de membres de la commission siègeant en jury pour un appel d'offres d'ordonnancement, pilotage et coordination pour la requalification des abords du Centre chorégraphique national - Arrêté - (sans annexe)

Lyon 2° - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble situé 7, rue Seguin et appartenant à M. Bernard Dousseau - Arrêté - (sans annexe)