N° 2005-03-03-R-0044
Délégation de M. Michel Duport à la présidence de l'association comité social du personnel - Arrêté - (sans annexe)
N° 2005-03-07-R-0045
Saint Priest - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de l'offre d'acquisition de locaux (lots n° 508 et 502) dans un immeuble de la copropriété Les Alpes situé 18, rue Juliette Récamier et appartenant à Mme Pauline Gambin - Arrêté - (sans annexe)
N° 2005-03-07-R-0046
Bron - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un local (lot n° 10) dans un immeuble en copropriété situé 362 bis, route de Genas et appartenant à la SCI Convergence 2003 - Arrêté - (sans annexe)
N° 2005-03-07-R-0047
Vénissieux - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble situé rue des Combats du 24 août 1944 et appartenant à Renault Trucks - Arrêté - (sans annexe)
N° 2005-03-08-R-0050
SHARPOINT 2 - Portail Internet - Arrêté - (sans annexe)
N° 2005-03-08-R-0051
Saint Fons - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble situé 12, avenue Jean Jaurès et appartenant à M. Robert Gaccio - Arrêté - (sans annexe)
N° 2005-03-14-R-0052
Vaulx en Velin - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un immeuble situé 82, rue Alexandre Dumas et appartenant à la SARL Immoreprise - Arrêté - (sans annexe)
N° 2005-03-14-R-0053
Ecully - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'une propriété située 10, chemin du juge de Paix et appartenant aux époux Teyras Joanny - Arrêté - (sans annexe)
N° 2005-03-14-R-0054
Lyon 6°, Caluire et Cuire - Désignation des membres du jury ad hoc pour un concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une passerelle sur le Rhône entre la Cité Internationale à Lyon 6° et le quartier Saint-Clair à Caluire et Cuire - Arrêté - (sans annexe)
N° 2005-03-21-R-0055
Application Agate - Arrêté - (sans annexe)
N° 2005-03-21-R-0056
Vaulx en Velin - Exercice du droit de préemption à la suite d'une fixation judiciaire de la valeur vénale du lot n° 2 dans un immeuble en copropriété situé 2, place Guy Moquet et appartenant aux époux Aouat - Arrêté - (sans annexe)
N° 2005-03-22-R-0057
Bron - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de locaux (lots n° 152 et 336) dépendant d'un immeuble en copropriété situé 17, rue Guynemer et appartenant à M. Chaabane Ayadi - Arrêté - (sans annexe)
N° 2005-03-22-R-0058
Bron - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de locaux (lots n° 72, 65 et 827) dépendant d'un immeuble en copropriété situé 356, route de Genas et appartenant aux époux Vaufredaz - Arrêté - (sans annexe)
N° 2005-03-24-R-0059
Lyon 8° - Désignation de membres de la commission siégeant en jury pour un appel d'offres ouvert pour le réaménagement de la rue Henri Barbusse - Arrêté - (sans annexe)
N° 2005-03-25-R-0060
Lyon 3° - Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente de locaux dans le tènement immobilier en copropriété 5, rue Professeur Paul Sisley et appartenant à M. Vialatte - Arrêté - (sans annexe)