Vous êtes ici : Accueil > Info pratique > Contacts et formulaires
Commande de document
Deux possibilités vous sont offertes :
- Recevoir les documentations par voie postale : il suffit de remplir le formulaire ci-dessous
- Les imprimer directement à partir de votre ordinateur : vous pouvez cliquer sur les documents en rouge pour les afficher au format PDF
*Champs obligatoires
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 801024. Conformément aux articles 26 et 27 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives. Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à la Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique - Communauté urbaine de Lyon - 20, rue du Lac - BP 3103 - 69399 Lyon Cedex 03